Mot de bienvenue du président

Bienvenue sur le site Web de l’Association canadienne des juges des cours supérieures (ACJCS). Fondée en 1979, l’ACJCS représente presque tous les juges de nomination fédérale au Canada. Ses principaux objectifs sont la préservation et le renforcement de l’indépendance judiciaire, la création de plateformes permettant aux juges de se rencontrer et de discuter de sujets d’intérêt commun, la contribution à la formation des juges, l’amélioration de l’administration de la justice et le traitement des questions relatives à l’examen de la conduite des juges.

L’ACJCS est dirigée par un conseil formé d’environ 50 membres qui proviennent de toutes les provinces et de tous les territoires du Canada, un bureau des directeurs composé de 19 membres et un comité exécutif qui compte cinq membres. Cette année, je compterai fortement sur la collaboration de la vice-présidente, Michèle Monast, de la Cour supérieure du Québec, de la trésorière, Mona Lynch, de la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse, du secrétaire, Clayton Conlan, de la Cour supérieure de justice de l’Ontario et du président sortant, Tom Cyr, de la Cour du Banc de la Reine du Nouveau-Brunswick.

Une grande partie du travail de l’Association est accompli par de nombreux juges qui proviennent d’un peu partout dans le pays et composent nos divers comités [1]. Ces juges consacrent de nombreuses heures de leur temps personnel à la réalisation des objectifs de l’Association. Leur travail, en plus d’être grandement apprécié, est indispensable au bon fonctionnement de l’ACJCS.

Au cours de l’année à venir, l’Association devra composer avec les conséquences de la pandémie mondiale. Nous espérons, comme beaucoup d’entre vous, connaître un retour à la normale, aussi bien en ce qui concerne nos tâches de juges que le fonctionnement de l’Association.

Cette année sera pleine de défis. La Commission d’examen de la rémunération des juges est tenue de présenter son rapport avant le 30 septembre 2021. L’Association procédera à l’examen du contenu de ce rapport en attendant la réponse du gouvernement. L’Association sera certainement guidée par les recommandations de notre Comité sur la rémunération, envers qui nous sommes extrêmement reconnaissants pour son travail acharné. Le Comité sur la rémunération est composé de représentants provenant des quatre coins du pays qui ont fourni le leadership et la direction nécessaires dans la démarche entreprise par l’Association lors des audiences qui ont eu lieu devant la Commission d’examen de la rémunération des juges en mai 2021.

En outre, l’Association se réjouit de la mise en œuvre, par l’entremise de la loi fédérale, du processus d’examen de la conduite. Dans le passé, l’Association a fait part de ses préoccupations au sujet d’un processus équitable pour nos membres, un processus qui protégerait également l’intérêt public et permettrait la préservation d’une magistrature compétente et indépendante. Nous sommes en faveur du projet de loi proposé par le gouvernement et nous serons heureux de travailler avec le Conseil canadien de la magistrature pour fournir les efforts nécessaires afin d’assurer la mise en œuvre réussie de ce processus révisé.

Ce sera sans aucun doute une année très chargée pour notre Association. Je souhaite remercier les membres du conseil, le bureau des directeurs, le comité exécutif et les divers membres qui siègent à nos nombreux comités de travail pour les tâches qu’ils entreprendront certainement au cours de la prochaine année au nom de tous les juges des cours supérieures du Canada.

Si vous venez de vous joindre à notre Association, je vous encourage à explorer notre site Web et à communiquer avec les membres du Conseil de votre province ou territoire si vous souhaitez vous impliquer davantage dans l’Association. D’après mon expérience personnelle, je peux affirmer que l’Association a été un chapitre très enrichissant de ma carrière judiciaire jusqu’à ce jour. En somme, je suis impatient de faire face aux défis que nous présentera l’année à venir.

Joel Groves
Président, 2021-2022

[1] Comité sur l’accès à la justice, Comité sur la rémunération, Comité sur les communications, Comité sur l’indépendance, Comité sur l’assurance, Comité sur les relations internationales, Comité sur le programme de soutien pour la magistrature, Comité d’examen de la conduite des juges, Comité d’adhésion des membres, Comité sur la planification, Comité sur l’éducation, Comité des juges retraités, Comité de la technologie.

L’hon. M. le juge
Joel R. Groves